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Discrijhaedje

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Français : Histoire du Petit Chaperon-Rouge: image d'Épinal
English: Little Red Riding Hood: image d'Épinal
Date
Sourdant

Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41261604g Date de mise en ligne : 08/08/2011

Gallica
Oteur Fabrique de Pellerin, Imprimeur-libraire à Epinal [1843]

Licince

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
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date de fondation ou de création français

8 awousse 2011

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Date/EureImådjeteGrandeurUzeuComintaire
asteure26 nôvimbe 2017 à 11:25Imådjete pol modêye do 26 nôvimbe 2017 à 11:251 024 × 1 431 (424 Ko)Pierrot LunaireUser created page with UploadWizard

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